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Continuité des Soins

Précisions de la DHOS concernant l’arrêté du 28 juin 2005 relatif à l’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins modifiant l’arrêté du 30 avril 2003

FHF – 23 septembre 2005 L’arrêté du 28 juin 2005 modifiant l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé a inséré à l’article 2 C a) la phrase su…

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