Le comité national de pilotage sur la psychiatrie définit quatre axes de travail prioritaires Publié le 23/01/17 – 15h47 La première réunion du comité de pilotage sur la psychiatrie, qui s’est tenue à la DGOS, a été l’occasion de définir des axes de travail prio…
NOR: SANH0321568A
Version en vigueur au 28 mars 2012
J.O n° 102 du 2 mai 2003 page 7655
NOR: SANH0321568A
Modifié par l’arrêté du 10 juin 2003
Modifié par l’arrêté du 18 novembre 2003
Modifié par l’arrêté du 28 juin 2005
Modifié par l’arrêté du 1er août 2005
Modifié par l’arrêté du 5 octobre 2006
FHF – 23 septembre 2005 L’arrêté du 28 juin 2005 modifiant l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé a inséré à l’article 2 C a) la phrase su…
De qui se moque t’on ? Mais de vous bien sûr ! Comme vous le savez deux syndicats minoritaires de PH ont signé un protocole d’accord avec le ministère prévoyant un seul niveau d’astreinte rémunéré à 40€ en 2007. La CHG a contesté ces chiffres, proposant 60 € . L…
Résumé : modalités de mise en œuvre des mesures prévues pour les décrets du 6 décembre 2002 modifiant respectivement les statuts des praticiens hospitaliers des praticiens exerçant à temps partiel, des assistants, des praticiens contractuels et des praticiens adj…
Résumé : modalités de mise en œuvre des mesures prévues pour les décrets du 6 décembre 2002 modifiant respectivement les statuts des praticiens hospitaliers des praticiens exerçant à temps partiel, des assistants, des praticiens contractuels et des praticiens adj…
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