par Pierre Francois GODET | 6 février 2009 | Statut du médecin hospitalier
La directrice générale du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l’hospitalisation Mesdames et Messieurs les...
par Pierre Francois GODET | 10 juillet 2007 | Statut du médecin hospitalier
J.O n° 158 du 10 juillet 2007 texte n° 18 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports NOR: SJSH0758001A La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
par Pierre Francois GODET | 18 janvier 2007 | Statut du médecin hospitalier
L’objet de cette circulaire est de préciser le rôle des agences régionales de l’hospitalisation et des services déconcentrés dans cette procédure au regard des dispositions contenues dans les ordonnances des 2 mai 2005 et 1er septembre 2005 et du décret du 5 octobre...
par Pierre Francois GODET | 18 janvier 2007 | Statut du médecin hospitalier
Ministère de la santé et des solidarités DIRECTION DE L’HOSPITALISATION ET DE L’ORGANISATION DES SOINS Sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers Bureau M3 Suivi du dossier : M. Arnaud SEGUIN Tel : 01.40.56.53.12 Fax :...
par Pierre Francois GODET | 16 février 2004 | Statut du médecin hospitalier
La liste complémentaire des postes de PH est parue au JO du 15 avril 2004 La Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2003-614 du 22 décembre 2003 fait le point sur la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à...
par Pierre Francois GODET | 23 octobre 2001 | Statut du médecin hospitalier
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, la ministre de l’emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé, – Vu le code de la santé publique ; – Vu le décret no 84-131 du 24 février 1984 modifié portant...
